Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

De: Anne-Laure FONDEUR
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
auprès du GNIS (Groupement national interprofessionnel des semences et des plants)
chef du service officiel de contrôle et de certification
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
date_debut="2016-07-18"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000032892028(source JORF)
détachement
14 Juillet 201614/07/2016
De: Laurent BOURDIL
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles de producteurs et de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Catherine DAGORN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles de producteurs et de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Tridon (Alain)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000029238769(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Pagesse (Pierre)
président du comité central du GNIS
Objet:
au sein du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028934115(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Momont (Thierry)
vice-président du comité central du GNIS
Objet:
au sein du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028934115(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Jacques GAUTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences potagères et florales »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Pierre ALAUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences potagères et florales »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel VITU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences fourragères et à gazon »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Claude TABEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences fourragères et à gazon »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe HAMELIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de plantes oléagineuses »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent BOURDIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de plantes oléagineuses »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Régis FOURNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de maïs et sorgho »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre PAGESSE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de maïs et sorgho »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Michel MORHANGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de lin et chanvre »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jérôme LHEUREUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de lin et chanvre »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François JACQUES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thierry MOMONT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Noël DHENNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Patrick COSSARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric BARGY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « plants de pommes de terre »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Charles QUILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « plants de pommes de terre »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel VITU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christophe TERRAIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Claude TABEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Charles QUILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre PAGESSE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre PAGES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Michel MORHANGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thierry MOMONT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jérôme LHEUREUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François JACQUES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe HAMELIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques GAUTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Régis FOURNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Noël DHENNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Patrick COSSARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent BOURDIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric BARGY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Pierre ALAUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Sont aussi nommés membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jérôme LHEUREUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Enrick DEBRABANDERE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Vincent BOCHE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Reynald TAVERNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Harm SCHAAP
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Guillaume HEMERYCK
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Cyril DELACROIX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe BRYGO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sylvestre BERTUCELLI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre d'Interchanvre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent VALLÉE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christian DECOCK
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric BELLEST
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Yvan SEVESTRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bertrand GOMART
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe DUYCK
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques FAUVEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération syndicale du teillage du lin
(FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Régis de MURAT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération syndicale du teillage du lin
(FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Michel MORHANGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques MARTIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Stéphane BORDERIEUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Olivier BEHEREC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Claude TABEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Benoît LALANNE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe HAMELIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sébastien DENOËL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Patrick BEAUVOIS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Alain BARBIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bruno BARANNE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques SIRET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (ONIDOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Daniel VIGOUROUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Stéphane TACONNET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Frédéric JOLLY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Damien COLLIGNON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bernard CHABIRAND
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent BOURDIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Louis ANGLESIO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel VAUDOUR
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent GARNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bernard de VERNEUIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe MÉTIVIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Marc GRANGEOT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc BOUVIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bruno BATAILLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germes et fractionnés (SNPPPGF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric BONNEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre du Syndicat des obtenteurs de pommes de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: André MINGUY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pommes de terre (UNPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Didier LOMBART
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pommes de terre (UNPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Geoffroy d'EVRY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pommes de terre (UNPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe QUENNEMET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des transformateurs de pommes de terre (FNTPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-François ROUSSEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Nicolas RAFLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Charles QUILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-François PHILIPPE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Dominique MORVAN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre LOISELLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric FALLOU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: André DONVAL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christian DEFRANCE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel BLEAS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre (FN3PT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Hervé CHARTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Yves ROUSSINEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des négociants
en pomme de terre, ail, oignon et échalote (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent MEMETEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des négociants
en pomme de terre, ail, oignon et échalote (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Yannick LEFEVRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des négociants
en pomme de terre, ail, oignon et échalote (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sébastien GALLAND
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des négociants
en pomme de terre, ail, oignon et échalote (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Gilles FONTAINE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des négociants
en pomme de terre, ail, oignon et échalote (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric BARGY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des négociants
en pomme de terre, ail, oignon et échalote (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Stéphane LAUDRIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel CAM
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Stéphane BOULLIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sylvain DEMOURES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe CLOUET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France (SNFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Marc SAMSON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Benoît ROSE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François LEJEALLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Gérald GAIGNETTE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François DESPREZ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bruno DEQUIEDT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Patrick COSSARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christian BARIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Charly VIAL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bruno ROSSI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Yannick PIPINO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Joël MANCINI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel LEYRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marie LAGANIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Noël DHENNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc COLOMBANO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bernard BARBELANNE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Alexandre QUILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Pierre DUBRAY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Roland CUNI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Frédéric ANGIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre du Syndicat national des producteurs, et sélectionneurs de griffes d'asperges (SNPGA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pascal MARIONNET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (NPPFOC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Albert MARAVAL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre du Syndicat des producteurs français de plants potagers pour professionnels (SF3P)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Gérard ROCHE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre des producteurs de légumes de France (PLF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Denis DIGEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre des producteurs de légumes de France (PLF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bruno OLLIVIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Rodolphe MILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Claude GIRERD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques GAUTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Alain DUBRULLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François DOBBELAERE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Baptiste ÇALDUMBIDE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Kees BOERSMA
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Luc DESBUQUOIS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Association d'organisations de producteurs de légumes de plein champ à destination industrielle (AOP CENALDI)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Franck REGOURD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-René VERNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Association des pépiniéristes
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Didier DELHOMMEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Frédéric FRANCILLARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christian de LUZY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Hervé CHARTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sébastien VILLENEUVE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Cyrille RICHARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Michel PEULIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Michel OMBREDANE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Vincent MINIERE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Dominique MARTINEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Marc LANGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thierry JAMERON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Pierre GIROIRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bernard GAINTRAND
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Gaston FAVE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Benoît FAUCHEUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Noël DHENNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques CHIROUZE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michaël BRULE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Pierre ALAUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Frédéric LETURCQ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération française des industries
d'aliments conserves (FIAC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Claude TABEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Paul SAUNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean SAULUE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bernard PINCON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Guillaume MOTHE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Dominique MOREAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Guy MONTET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Dominique MARQUET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc LECOURT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe GRATADOU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pascal GAUCHER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Gilles FRANCOIS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Louis FORET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Xavier FLORIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Simon BEYAERT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Michel BELLARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Didier SCHLEININGER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Alain BESNARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel VITU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe RIVAT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Claude PLOTTIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent MICHE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel LIENARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre LASGLEIZES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Luc JACQUET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thierry du FRETAY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jérôme de COLNET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Emmanuel CLERC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Francis CHAUFFETEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Philippe BOUE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc BONNET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Martial MARGUET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Confédération nationale de l'élevage (CNE)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel HOUDMON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Patrick ROUSSEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Didier NURY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean MENVIELLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Régis FOURNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Claude CASAGRANDE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Georges BERNADICOU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurent BARTHEZ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre VINCENS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sébastien PÉRISSÉ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre PAGES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc MICHEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Pierre MAILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Benoît LABORDE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Stéphane DESRIEUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre BLANC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christophe TERRAIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Matthieu ÇALDUMBIDE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jacques PERUCCHIETTI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre PAGESSE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Luc ESPRIT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Joël ARNAUD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: André STREICHER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pascal MOMBLED
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric GUYOT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Denis VILLENAVE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Florent PERCHAT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Paul MOREAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thierry MOMONT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pascal MOMBLED
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Patrice MARTIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Philippe LEMAIRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Dominique HOFFER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Louis FORET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Guillaume DUBOIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François DESPREZ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric de SOLAGES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Guillaume de CASTELBAJAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Eric BELLEST
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Alain AUREJAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc RENAUDEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Didier LENOIR
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: François JACQUES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pol GRIFFON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Michel VITU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Pierre ROBIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Olivier PETIT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Dominique PETILLON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-François MONOD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Xavier FOURNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Noël DHENNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Hervé DEON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christophe de GUILLEBON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Georges COURSEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thierry BOURIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Thomas BOURGEOIS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bernard ARSAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Bertin GEORGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christian DEGRANGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Vincent MAGDELAINE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Jean-Marc DUPRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurence QUENEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurence CARRÉ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Hyacinthe GAUDIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Anne GAYRAUD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Elodie FREROT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération du négoce (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Marie-Laure EMPINET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pomme de terre (CSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Anne DESPOUY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France (SNFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Emilie LANNOY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Sylvie CHEREAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Elodie FREROT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Catherine LAMBOLEY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Anne-Claire VIAL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Laurence CARRÉ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Céline CANET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Armelle ROBERT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Yvette THOMAS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: de Lavandula (APPSL)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Association des pépiniéristes
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Christophe TERRAIN
représentants des utilisateurs de semences et plants
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre CUYPERS
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Antoine RIVIERE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jérôme LHEUREUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe LEVASSEUR
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bruno LAGACHE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat national des agriculteurs
multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Harm SCHAAP
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Patrick OUVRY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Marc HEMERYCK
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe BRYGO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Sylvestre BERTUCELLI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre d'INTERCHANVRE
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Laurent VALLEE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Christian DECOCK
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain AUREJAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Yvan SEVESTRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Christophe MALLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bertrand GOMART
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe DUYCK
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin
(AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jacques FAUVEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération syndicale du teillage du lin
(FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Régis de MURAT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération syndicale du teillage du lin
(FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bertrand PATENOTRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Michel MORHANGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jacques MARTIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Hyacinthe GAUDIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Sylvestre BERTUCELLI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Olivier BEHEREC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Albert FOUGEREUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain LEPICARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération du négoce (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Claude TABEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe ROUSSEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Louis RICHARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pascal PRAT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe HAMELIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Stéphane GAUDICHAUD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: René BARATIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jacques SIRET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (ONIDOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Daniel VIGOUROUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Thierry FANOST
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe de GUILLEBON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Damien COLLIGNON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bernard CHABIRAND
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Laurent BOURDIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Louis ANGLESIO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Olivier LADEVEZE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bernard de VERNEUIL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Claude CHIBARIE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain VINCENOT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Etienne MARCANT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BATAILLE Bruno
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germés et fractionnés
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GUILLERY Emmanuel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre du Syndicat des sélectionneurs de plants de pomme de terre créateur de variétés nouvelles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: TRILLON Patrick
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MINGUY André
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: HAUCHART Antoine
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: PRAT Gwenael
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des transformateurs de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ROUSSEL Jean-François
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: RAFLE Nicolas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: QUILLET Jean-Charles
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MORVAN Dominique
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LOISELLE Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FALLOU Eric
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DONVAL André
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DEFRANCE Christian
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BLEAS Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BILLAUD Denis
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LORIE Patrick
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ROUSSINEAU Yves
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MEMETEAU Laurent
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: HUCHETTE Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: HOOGTERP Marc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FONTAINE Gilles
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BARGY Eric
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LAUDRIN Stéphane
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CAM Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BOULLIER Stéphane
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DUPARCQ Didier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section « plants de pommes de terre »
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pomme de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: HOT Bruno
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CLOUET Philippe
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France (SNFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BRUANDET Dominique
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France (SNFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: SAMSON Marc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LEJEALLE François
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: KUIPERS Dominique
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GAIGNETTE Gérald
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DESPREZ François
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DEQUIEDT Bruno
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: COSSARD Patrick
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BARIL Christian
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: SENGENES Jean-Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ROSSI Bruno
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: OZIL Olivier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LEYRE Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LANGÉ Marc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LAGANIER Jean-Marie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FRISON Jean-Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: COLOMBANO Jean-Marc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BARBELANNE Bernard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DUBRAY Jean-Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DEMAZURE Luc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CUNI Roland
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MARIONNET Pascal
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre du Syndicat national des producteurs, et sélectionneurs de griffes d'asperges (SNPGA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MARIONNET Pascal
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPFOC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MARAVAL Albert
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre du Syndicat des producteurs français de plants potagers pour professionnels (SF3P)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ROCHE Gérard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre des producteurs de légumes de France (PLF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: PUJOL Daniel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: OLLIVIER Bruno
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: KRASKE Joël
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ÇALDUMBIDE Jean-Baptiste
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GIRERD Claude
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DUBRULLE Alain
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: COURT Didier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CARETTE Bruno
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BERGER Franck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: PAGES Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Association d'organisations de producteurs de
légumes de plein champ à destination industrielle (AOP CENALDI)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: REGOURD Franck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LECOMTE Laurent
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FRANCILLARD Frédéric
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CHARTIER Hervé
de LUZY Christian
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: SUPIOT Stéphane
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: RICHARD Cyrille
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: PEULIER Jean-Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: OMBREDANE Jean-Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MINODIER Pascal
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MINIERE Vincent
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MARTINEAU Dominique
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: JAMERON Thierry
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GIROIRE Jean-Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GAINTRAND Bernard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FAVE Gaston
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FAUCHEUX Benoit
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DHENNIN Jean-Noël
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CHIROUZE Jacques
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BRULE Mickaël
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ALAUX Jean-Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LETURCQ Frédéric
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section « semences potagères et florales »
Au titre de la Fédération française des industries
d'aliments conservés (FIAC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: SEGONDS Daniel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: SAUNIER Paul
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: SAULUE Jean
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MOUNIER Jean-Jacques
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MOTHE Guillaume
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MOREAU Dominique
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LECOURT Jean-Marc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LANTENOIS Jean-Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LACAN Xavier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GOUSSELAND Jean
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: GAUCHER Pascal
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FRANCOIS Gilles
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FORET Louis
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: FLORIN Xavier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BEYAERT Simon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BEUGNON Claude
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DERAEDT Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BESNARD Alain
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: VITU Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: THOMAS Jean-Paul
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: RIVAT Philippe
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: PLOTTIER Jean-Claude
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: de NAZELLE Etienne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MICHE Laurent
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LIENARD Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LASGLEIZES Pierre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: du FRETAY Thierry
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: de COLNET Jérôme
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: CHAUFFETEAU Francis
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: BONNET Jean-Marc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: ANET Gervais
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: MARGUET Martial
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Confédération nationale de l'élevage (CNE)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: HOUDMON Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Patrick ROUSSEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Didier NURY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean MENVIELLE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Régis FOURNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe CASTAING
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Claude CASAGRANDE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Laurent BARTHEZ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: René BARATIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Christophe TERRAIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Cédric POEYDOMENGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre VINCENS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre PAGES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Marc MICHEL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Pierre MAILLET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Francis LALANNE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Stéphane DESRIEUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre BLANC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Luc BEAUPEUX
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'AGPM Maïs semences
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre PAGESSE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Luc ESPRIT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Joël ARNAUD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Christophe ARMBRUSTER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain VINCENOT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Eric GUYOT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Christophe MANDROLINI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Florent PERCHAT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Paul MOREAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Thierry MOMONT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pascal MOMBLED
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe LEMAIRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe HAMELIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Louis FORET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe DUBOIS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Guillaume DUBOIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: François DESPREZ
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Guillaume de CASTELBAJAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre COMPERE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain CHAUMARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Eric BELLEST
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain AUREJAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Marc RENAUDEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Didier LENOIR
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: François JACQUES
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Etienne HENRIOT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Michel VITU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre ROBIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Olivier PETIT
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Dominique PETILLON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-François MONOD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Michel LEYRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe GY
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Xavier FOURNIER
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Noël DHENNIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Hervé DEON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Christophe de GUILLEBON
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Georges COURSEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Marc COLOMBANO
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Thierry BOURIN
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Dominique BOURGEOIS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bernard ARSAC
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bertin GEORGE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Alain LEPICARD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Marc DUPRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Laurence CARRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DESBOUIS Kareen
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section « semences de plantes oléagineuses »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: LANNOYE Emilie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: DESBOUIS Kareen
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Anne-Claire VIAL
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Laurence CARRE
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Yvette THOMAS
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Céline CANET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux »
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Bruno CARETTE
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences potagères et florales »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Pierre ALAUX
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences potagères et florales »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Michel VITU
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences fourragères et à gazon »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Daniel SEGONDS
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences fourragères et à gazon »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe HAMELIN
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de plantes oléagineuses »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Philippe de GUILLEBON
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de plantes oléagineuses »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Régis FOURNIER
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de maïs et sorgho »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pierre PAGESSE
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de maïs et sorgho »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Michel MORHANGE
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de lin et chanvre »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jérôme LHEUREUX
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de lin et chanvre »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: François JACQUES
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de céréales à paille et de protéagineux »
(céréales autres que le maïs)
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Thierry MOMONT
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de céréales à paille et de protéagineux »
(céréales autres que le maïs)
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Michel SENGENES
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Patrick COSSARD
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « semences de betteraves et de chicorée industrielle »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Eric BARGY
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « plants de pommes de terre »
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Jean-Charles QUILLET
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section « plants de pommes de terre »
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Segonds (Daniel)
président du comité central du GNIS
Objet:
sur proposition du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358427(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Pagesse (Pierre)
vice-président du comité central du GNIS
Objet:
sur proposition du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358427(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Daniel SEGONDS
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Philippe GRACIEN
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'une organisation professionnelle de distributeur de semences
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Tessier (Robert)
ingénieur du génie rural des eaux et des forêts, adjoint au sous-directeur de la qualité des produits végétaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019557150(source JORF)
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Daniel Segonds
Objet:
président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777347(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Robert Pellerin
Objet:
président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777347(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christophe Terrain
représentants des utilisateurs de semences et plants
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Pierre Cuypers
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Antoine Rivière
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jérôme Lheureux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Levasseur
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bruno Lagache
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Reynald Tavernier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Harm Schaap
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Patrick Ouvry
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Marc Hemeryck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Brygo
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Laurent Vallee
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christian Decock
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Alain Philippe
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christophe Mallet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bertrand Gomart
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Duyck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Robert Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Francis Tillier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Régis de Murat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bertrand Patenotre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Michel Morhange
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jacques Martin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Hyacinthe Gaudin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Sylvestre Bertucelli
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Olivier Beherec
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dominique Gillard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Alain Lepicard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jacques Siret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux (ONIDOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Daniel Vigouroux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Thierry Fanost
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe de Guillebon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Georges de Ginestous
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Damien Collignon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard Chabirand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Louis Anglesio
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Claude Tabel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Louis Richard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Patrick Marie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Hamelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Yves Clement
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bruno Baranne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléagineuses (OLEOSEM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard de Verneuil
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Claude Chibarie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Serge Chauvin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Alain Vincenot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Etienne Marcant
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Gérard Chouteau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germes et fractionnés (SNPPPGF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Eric Bonnel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles (SGSPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Yvon Bocher
Didier Lombart, Patrick Trillon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de l'Union nationale des producteurs de pommes de terre (UNPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Gwenaël Prat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des transformateurs de pommes de terre (FNTPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Charles Quillet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dominique Morvan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Yves Le Fur
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Claude Hertault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Eric Fallou
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: André Donval
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dominique Dequidt
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christian Defrance
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Gérard Corrignan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Thierry Boissinot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Yves Roussineau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Laurent Memeteau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Pierre Huchette
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Marc Hoogterp
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Gilles Fontaine
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Eric Bargy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Marc Vincot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération francaise de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Stéphane Laudrin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération francaise de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Michel Brard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération francaise de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Didier Duparcq
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre (CSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Alain d'Anselme
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Jacques Guyot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Clouet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dominique Bruandet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Marc Samson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: François Lejealle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Gérald Gaignette
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Patrick Desreumaux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: François Desprez
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Patrick Cossard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christian Baril
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Xavier Ballenghien
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Michel Sengenes
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bruno Rossi
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Olivier Ozil
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard Mazzonetto
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Michel Leyre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Marc Lange
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Marie Laganier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Pierre Frison
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard Barbelanne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Pierre Dubray
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Luc Demazure
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Roland Cuni
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christophe Poublan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de semences et griffes d'asperge (SNPSGA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Hubert Darbonne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Hubert Salaun
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat français des producteurs de plants pour professionnels (SF3P)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Marc Crety
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (CENALDI)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Guillaume Fremondière
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de l'Association des producteurs de plants certifiés d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Daniel Pujol
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Michel Lassagne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Claude Girerd
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Alain Dubrulle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Didier Court
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bruno Carette
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Baptiste Caldumbide
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Franck Berger
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Laurent Lecomte
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christian Vanpoucke
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Pierre Dumont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christian de Luzy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Hervé Chartier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Stéphane Supiot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Cyrille Richard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Michel Peulier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Michel Ombredane
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Pascal Minodier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dominique Martineau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Thierry Jameron
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Pierre Giroire
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard Gaintrand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Gaston Fave
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Benoit Faucheux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Noël Dhennin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jacques Chirouze
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Joël Calvet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Mickael Brule
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Pierre Alaux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Géry Capelle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération française des industries d'aliments conservés (FIAC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Paul Saunier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Pierre Lantenois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Louis Foret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Xavier Florin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Michel Deraedt
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Alain Besnard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Michel Vitu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Claude Plottier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Robert Pellerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Laurent Miche
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Pierre Lasgleizes
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Hubert Janson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Thierry du Fretay
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Etienne de Nazelle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christophe de Guillebon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard Boue
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Marc Bonnet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Michel Bareault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Nicolas Van Hanja
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard Sulmont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Michel Simon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dominique Moreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Marc Lecourt
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Arnaud Laboulet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dominique Guerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean Gousseland
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Gilles François
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-François Chamaillard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Guy Barbeau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Martial Marguet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Confédération nationale de l'élevage (CNE)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Michel Houdmon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Pierre Vincens
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Eric Nassiet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Marc Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Francis Lalanne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Jacques Girard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Stéphane Desrieux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Pierre Blanc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Luc Beaupeux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs semences (AGPM maïs semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christophe Terrain
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Cédric Poeydomenge
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Pierre Pagesse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Michel Ranzato
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Luc Esprit
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard Delsuc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Joël Arnaud
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christophe Armbruster
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard Sulmont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises
françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Patrick Rousseau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises
françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean Menvielle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises
françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Michel Duhamel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises
françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Frédéric Cuny
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises
françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Stanislas Crouzier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises
françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christian Bernier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises
françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: René Baratin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises
françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Alain Vincenot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Eric Guyot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard Arsac
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Lemaire
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: François Jacques
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Etienne Henriot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Joël Cottart
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Didier Clement
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Baptiste Regnard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Florent Perchat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Paul Moreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Pascal Mombled
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christian Loiselay
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Robert Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Louis Foret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Pierre Durand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Dubois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Guillaume Duboin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Eric Devron
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: François Desprez
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Patrick Delannoy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Guillaume de Castelbajac
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Alain Chaumard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Eric Bellest
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Michel Vitu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-René Trameau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Patrick Sauvage
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dominique Petillon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Robert Pellerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Patrick Lesch
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Gy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Marc Dupre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Henri de Thezy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Hervé Deon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Guy Coutanceau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Georges Courseau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Marc Colombano
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-François Charpentier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Thierry Bourin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dominique Bourgeois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bertin George
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Alain Lepicard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Vincent Magdelaine
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Hamelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Laurence Carre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Kareen Desbouis
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Yvette Thomas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Kareen Desbouis
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Laurence Carre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Yvette Thomas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Nathalie Dardier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Céline Canet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Michel Morhange
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jérôme Lheureux
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe Hamelin
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Philippe de Guillebon
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Eric Bargy
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Charles Quillet
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Michel Sengenes
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Patrick Desreumaux
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bruno Carette
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Noël Dennhin
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Daniel Segonds
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Jean-Michel Duhamel
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard Delsuc
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Eric Devron
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Robert Pellerin
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Yvette Thomas
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Tessier (Robert)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du bureau de la sélection végétale et des semences
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Remplace:M. Mathon (Bernard)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000647683(source JORF)
nomination
28 Avril 200728/04/2007
De: Marie-France Cazalère
ingénieure générale du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
auprès du GNIS (Groupement national interprofessionnel des semences et plants)
chef du service officiel de contrôle et de certification
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000271247(source JORF)
détachement
27 Janvier 200727/01/2007
De: Prevel (Jean-François, Marie-Joseph, Eugène, Lucien)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef du service officiel de contrôle et de certification
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
1er janvier 1992
auprès du Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
date_debut="2006-10-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000243281(source JORF)
réintégration
05 Octobre 200605/10/2006
De: Daniel Segonds
Objet:
président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809038(source JORF)
désignation
22 Mai 200522/05/2005
De: Robert Pellerin
Objet:
président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809038(source JORF)
désignation
22 Mai 200522/05/2005
De: Christophe Terrain
représentants des agriculteurs utilisateurs de semences et plants
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Luc Poulain
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Antoine Rivière
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs-
de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jérôme Lheureux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs-
de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Levasseur
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs-
de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bruno Lagache
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs-
de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Harm Schaap
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Ouvry
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Hemeryck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Gallot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Laurent Courtier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Brygo
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Laurent Vallée
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christian Decock
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Philippe
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christophe Mallet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bertrand Gomart
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Duyck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Robert Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association des industries des semences, de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Francis Tillier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Régis de Murat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Paul Supiot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Lutel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Hyacinthe Gaudin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Denis Chereau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Sylvestre Bertucelli
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Olivier Beherec
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Dattée
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Lepicard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jacques Siret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux (ONIDOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Vigouroux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Fanost
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe de Guillebon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Georges de Ginestous
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Daujan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Chabirand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Louis Anglesio
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Ronan Vigouroux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Claude Tabel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Louis Richard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Hamelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Yves Clement
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bruno Baranne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Besson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard de Verneuil
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux, et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Claude Chibarie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux, et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Serge Chauvin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux, et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Etienne Marcant
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bertrand Launay
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bruno Bataille
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germés et fractionnés (SNPPGF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric Bonnel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles (SGSPDT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Hablot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre du Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries de transformation (GIPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Lachelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (FNPTI)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Yvon Bocher
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur (FNPPTP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Joël Hospital
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de consommation (FNPTC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Charles Quillet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Morvan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Le Denmat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Claude Hertault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric Fallou
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: André Donval
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Dequidt
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christian Defrance
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gérard Corrignan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Boissinot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Yves Roussineau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alfred Kervegant
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gilles Jeudy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Huchette
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gilles Fontaine
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric Bargy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Marc Vincot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pascal Rio
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Brard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Didier Duparcq
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Leroudier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain d'Anselme
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Didier Popot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Jacques Guyot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Bruandet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Marc Samson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: François Lejealle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Marc Goussen
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gérald Gaignette
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Desreumaux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: François Desprez
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christian Baril
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Xavier Ballenghien
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Michel Sengenes
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bruno Rossi
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Leyre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gérard Lamare
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marie Laganier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Frison
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric Cotayne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: René Boissin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Barbelanne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Dubray
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Luc Demazure
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Roland Cuni
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Caruel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de semences, et griffes d'asperge (SNPSGA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Hubert Darbonne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Yves Talbourdel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat français des producteurs de plants
pour professionnels (SF3P)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Crety
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Comité économique national agricole de légumes
à destination industrielle (CENALDI)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Anselin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de l'Union In Vivo
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jacky Barnier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de l'Association des producteurs de plants certifiés
d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Talhouet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Pujol
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Lassagne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: André Krafft
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Claude Girerd
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Dubrulle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Didier Court
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Baptiste Caldumbide
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Laurent Lecomte
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jacques Rouchausse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Dumont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Hervé Chartier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Jacques Cartenet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Cyrille Richard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Michel Peulier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Michel Ombredane
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Joël Mercier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Merand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Martineau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gérard Marmasse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Hamoir
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Gaintrand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gaston Fave
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Benoît Faucheux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Noël Dhennin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Frédéric Davy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jacques Chirouze
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Joël Calvet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Alaux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Géry Capelle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération française des industries
d'aliments conservés (FIAC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Paul Saunier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Lantenois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Louis Foret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Xavier Florin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Dorangeon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Besnard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Vitu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Vignon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gérard Vaque
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-René Trameau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Claude Plottier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Robert Pellerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Hubert Janson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry du Fretay
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Dattée
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Chaubet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Bonnet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Bareault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Nicolas Van Hanja
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Sulmont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Simon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Moreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Lecourt
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrice Laboulet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Guerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: James Gautron
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gilles François
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-François Chamaillard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Guy Barbeau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Rayjal
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Airieau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Confédération nationale de l'élevage
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Vincens
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Pujol
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Jacques Massou
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Francis Lalanne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Jacques Girard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Blanc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Roger Aycaguer
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christophe Terrain
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Pagesse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Espil
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Luc Esprit
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Delsuc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Joël Arnaud
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Vincenot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jacques Gaultier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christophe Armbruster
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Savary
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Salabay
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Serge Pouypoudat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Menvielle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Claude Casagrande
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Grégoire Berthe
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christian Bernier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Berceliot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Arsac
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Lemaire
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Jacques Vorimore
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Henri Petitpas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Joël Cottard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Noël Willaert
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Florent Perchat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Paul Moreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christian Monzier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Hamelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Christophe Gouache
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Robert Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Garreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Gallot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Louis Foret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Dubois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Guillaume Duboin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric Devron
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: François Desprez
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric de Solages
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Delannoy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Guillaume de Castelbajac
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Chaumard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Vitu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-René Trameau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Sauvage
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Petillon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Robert Pellerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Lesch
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jacques Leclere
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Gy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Godo
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bertrand Geli
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Dupré
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Henri de Thezy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Guy Coutanceau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Georges Courseau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-François Charpentier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Claude Bruchaut
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Bourin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Bourgeois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bertin George
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Vincent Magdelaine
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gérard Husson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Lepicard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Kareen Desbouis
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Yvette Thomas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Kareen Desbouis
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Françoise Couvreur
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Yvette Thomas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Paul Supiot
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jérôme Lheureux
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Hamelin
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe de Guillebon
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric Bargy
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Charles Quillet
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Michel Sengenes
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Desreumaux
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Didier Court
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Noël Dhennin
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Segonds
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Grégoire Berthe
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Delsuc
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Christophe Gouache
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Robert Pellerin
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Yvette Thomas
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Vice-présidente
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: François Desprez
Objet:
président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000774352(source JORF)
désignation
30 Juin 200230/06/2002
De: Robert Pellerin
Objet:
président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000774352(source JORF)
désignation
30 Juin 200230/06/2002
De: Christophe Terrain
Objet:
au comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
représentants des agriculteurs, utilisateurs de graines de semences et de plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Henri Petitpas
Objet:
au comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
représentants des agriculteurs, utilisateurs de graines de semences et de plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Jean-Noël Dhennin
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences potagères et florales
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Pierre Lefebvre
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences potagères et florales
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Philippe Hamelin
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de plantes oléagineuses
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Philippe de Guillebon
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de plantes oléagineuses
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Grégoire Berthe
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de maïs et sorgho
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Bernard Delsuc
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de maïs et sorgho
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Jean-Paul Supiot
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de lin et chanvre
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Jérôme Lheureux
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de lin et chanvre
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Daniel Segonds
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de fourragères et à gazon
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: François Desprez
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Robert Pellerin
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Jean-Michel Sengenes
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Patrick Desreumaux
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Eric Bargy
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : plants de pommes de terre
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Jean-Charles Quillet
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : plants de pommes de terre
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Yvette Thomas
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de fourragères et à gazon
Vice-présidente
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Jean-Pierre Caruel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de semences, et griffes d'asperges (SNPSGA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Hubert Darbonne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yves Talbourdel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat français des producteurs de plants pour professionnels (SFPPP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Brochu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (CENALDI)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Beauvais
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de l'Union In Vivo
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Sabatier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de l'Association des producteurs de semences
d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Talhouet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Lefebvre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: André Krafft
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Girerd
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Henri Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Claude Egret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Arnaud Deltour
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Didier Court
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Laurent Lecomte
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jacques Rouchausse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Lorie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Dumont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Hervé Chartier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Michel Peulier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Michel Ombredane
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Claude Miniere
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Joël Mercier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Merand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Martineau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Marmasse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Hamoir
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Gaintrand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Joël Dhennin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean de Premorel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Roger Delepine
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Joël Calvet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Baardman
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Alaux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Francis Achard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Géry Capelle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération française des industries d'aliments conservés (FIAC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Paul Saunier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Hamelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Xavier Florin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Bezot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Emile-Jacques Loysel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Paul Lepers
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christian Monzier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Robert Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Delannoy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Guy Barbeau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Florent Perchat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Virum Boupha
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Vitu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Vignon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Vaque
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-René Trameau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Robert Pellerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Hubert Janson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Vincent Guerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry du Fretay
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Cuypers
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Chaubet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Bareault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Sulmont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Simon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Guy Petit Jean
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Moreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Marc Lecourt
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrice Laboulet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Guerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: James Gautron
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gilles François
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-François Chamaillard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Debaene
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Airieau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Confédération nationale de l'élevage
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jacques Siret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (ONIDOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Vigouroux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Fanost
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe de Guillebon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Georges de Ginestous
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Daujan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Chabirand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Louis Anglesio
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Denis Troalen
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Hamelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Doyard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Luzius Caviezel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Eric Bellest
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Besson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs
multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard de Verneuil
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Claude Chibarie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Serge Chauvin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Etienne Marcant
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Hubert de Lauzon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Pissier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christophe Terrain
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Pagesse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: François-Gilles Le Theule
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Pontier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Marc Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Jacques Massou
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Francis Lalanne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Jacques Girard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Blanc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Roger Aycaguer
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Luc Esprit
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Delsuc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Joël Arnaud
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Vincenot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jacques Gaultier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christophe Armbruster
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Antoine Riviere
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jérôme Lheureux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Levasseur
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bruno Lagache
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Harm Schaap
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Ouvry
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Marc Hemeryck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Gallot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Laurent Courtier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Bryco
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Laurent Vallée
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christian Decock
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Raimbourg
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Philippe
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christophe Mallet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Duyck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Robert Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Francis Tillier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Régis de Murat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Paul Supiot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Lutel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yacinthe Gaudin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Denis Chereau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Sylvestre Bertucelli
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Olivier Beherec
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Dattée
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Lepicard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bruno Blohorn
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre du syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Lemaire
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Jacques Vorimore
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Henri Petitpas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Joël Cottart
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Pierron
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Florent Perchat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Paul Moreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christian Monzier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Hamelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Claude Guilleman
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Robert Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Garreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Gallot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Louis Foret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Dubois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Guillaume Duboin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Diez
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: François Desprez
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Delannoy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Michel Daudu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Stanislas Crouzier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: André Benoist
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yves Le Morvan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Husson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Vitu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Sauvage
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Robert Pellerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Monod
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Lesch
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Gy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Godo
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bertrand Geli
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Philippe Garnot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Marc Dupre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Didon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Henry De Thezy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Daniel Dattee
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Georges Courseau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Claude Bruchaut
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Bourin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Bourgeois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Arsac
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Lepicard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yves Loisel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Leroudier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Jacques Guyot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Georges Delloye
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Bruandet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: François Lejealle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Marc Goussen
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérald Gaignette
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Patrick Desreumaux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: François Desprez
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gabriel Chazallon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christian Baril
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Xavier Ballenghien
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du syndicat des producteurs français de graine de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Michel Sengenes
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bruno Rossi
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Leyre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Lamare
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Marie Laganier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Pierre Frison
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Eric Cotayne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: René Boissin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bernard Barbelanne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Luc Hamot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Luc Demazure
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Roland Cuni
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Bruno Bataille
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germes et fractionnés (SNPPGF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Eric Bonnel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat des sélectionneurs de plants de pommes de terre créateur de variétés nouvelles (SGPDT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Hablot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre du Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries (GIPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Michel Lachelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (FNPTI)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yvon Bocher
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur (FNPPTP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Joël Hospital
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de consommation (FNPTC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jean-Charles Quillet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Morvan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Philippe Le Denmat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Claude Hertault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: André Donval
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Dominique Dequidt
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Christian Defrance
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gérard Corrignan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Stéphane Boullier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Thierry Boissinot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yves Roussineau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alfred Kervegant
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Gilles Jeudy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Huchette
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Pierre Desmazieres
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Eric Bargy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pomme de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Marc Vincot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Jacques Delattre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Charles Coajou
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Didier Duparcq
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pomme de terre (CSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yvette Thomas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Isabelle Mervoyer
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Martine Dubos
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Françoise Couvreur
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Yvette Thomas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Vacque
Objet:
membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Section semences de maïs et sorgho
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Jean-Pierre Minault
au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Objet:
membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Section semences de maïs et sorgho
Remplace:M. Jean-Bernard Bonastre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Maurice Couste
Objet:
membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Section semences de maïs et sorgho
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Yves Loisel
(Syndicat national des producteurs d'alcool agricole)
Objet:
membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Section semences de betteraves et de chicorée industrielle
Remplace:M. Jean-Yves Guyot
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Roland Hue
Objet:
membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Section semences de betteraves et de chicorée industrielle
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Jean-Jacques Guyot
(Syndicat national des fabricants de sucre de France)
Objet:
membres, aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Section semences de betteraves et de chicorée industrielle
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
nomination
14 Avril 200114/04/2001
De: Daniel Brochu
Objet:
au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (CENALDI)
Remplace:M. Benoît Courtier
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000222343(source JORF)
désignation
14 Avril 200114/04/2001
De: Jean-Pierre Alaux (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences)
Objet:
aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences
Section semences potagères et florales
membre
Remplace:M. Jean-Marc Calmet
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000769078(source JORF)
nomination
26 Janvier 200126/01/2001
De: Philippe de Guillebon
Objet:
aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences
Section semences de plantes oléagineuses
(oléagineux autres que le lin et le chanvre)
président
Remplace:M. Max Coustau
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000769078(source JORF)
nomination
26 Janvier 200126/01/2001
De: Philippe Perrineau
démissionnaires
Objet:
aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences
Section semences de plantes oléagineuses
(oléagineux autres que le lin et le chanvre)
membres
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000769078(source JORF)
nomination
26 Janvier 200126/01/2001
De: Bruno Baranne (Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses)
Objet:
aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences
Section semences de plantes oléagineuses
(oléagineux autres que le lin et le chanvre)
membres
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000769078(source JORF)
nomination
26 Janvier 200126/01/2001
De: Alain Daujan (Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses)
Objet:
aux conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences
Section semences de plantes oléagineuses
(oléagineux autres que le lin et le chanvre)
membres
Remplace:M. Max Coustau
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000769078(source JORF)
nomination
26 Janvier 200126/01/2001
De: Labro (Pierre)
Objet:
membres du conseil de la même section
au titre des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Remplace:
M. Levade
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000399268(source JORF)
nomination
09 Mars 200009/03/2000
De: Dubos (Martine)
Objet:
membres du conseil de la même section
au titre des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Remplace:M. Delsuc
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000399268(source JORF)
nomination
09 Mars 200009/03/2000
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
président du conseil de la section « semences de maïs et sorgho » du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Remplace:M. Beziat
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000399268(source JORF)
nomination
09 Mars 200009/03/2000
De: Mathon (Bernard)
ingénieur d'agronomie, chef du bureau de la sélection végétale et des semences
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Remplace:M. Heux (Francis)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000203203(source JORF)
nomination
27 Janvier 200027/01/2000
De: Loisel (Yves)
Objet:
membre de la section Semences de betteraves et de chicorées industrielles du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Remplace:M. Hue (Roland)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000579340(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Dhennin (Jean-Noël)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences potagères et florales
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desclaux (Jean-Louis)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences potagères et florales
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamelin (Philippe)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences fourragères et à gazon
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de plantes oléagineuses
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Coustau (Max)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de plantes oléagineuses
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de maïs et de sorgho
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Beziat (Yves)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de maïs et de sorgho
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Supiot (Jean-Paul)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de lin et de chanvre
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lheureux (Jérôme)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de lin et de chanvre
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Benoist (André)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de céréales
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pellerin (Robert)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de céréales
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Sengenes (Jean-Michel)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desprez (François)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Quillet (Jean-Charles)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Plants de pommes de terre
Vice-président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bargy (Eric)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Plants de pommes de terre
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Thomas (Yvette)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences fourragères et à gazon
Vice-présidente
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000760515(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres du comité central
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du comité central
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Darbonne (Hubert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Quaak (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre du Syndicat français des professionnels pour plants potagers (SFPPP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Courtier (Benoît)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (CENALDI)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Beauvais (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Sabatier (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hug (Maurice)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Talhouet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Rougier (Emmanuel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Krafft (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Girerd (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gautier (Henri)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Egret (Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desclaux (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Court (Didier)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lecomte (Laurent)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Scherrer (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Maucourant (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Francillard (Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Couffin (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Alleton (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Thiercelin (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Premorel (Jean de)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Miniere (Jean-Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mercier (Joël)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Merand (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Martineau (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Marmasse (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamoir (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gaintrand (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dhennin (Jean-Noël)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delepine (Roger)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cathala (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Calmet (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baardman (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Aymon (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Achard (Francis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Capelle (Géry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération française des industries d'aliments conservés (FIAC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Verhaegen (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lonnet (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Darrozes (Georges)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bezot (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Letissier (Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baudon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Loysel (Emile-Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lepers (Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vedelago (Guy)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamelin (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gautier (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Thomas (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
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nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Halleux (Didier)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vitu (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vignon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vaque (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Janson (Hubert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Guerin (Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Fretay (Thierry du)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Durand (Félix)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cuypers (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Chaubet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vanzeebroeck (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Sulmont (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Simon (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Petitjean (Guy)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Palandri (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Laboulet (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Jouffray (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Guerin (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bourdeau (Maurice)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Debaene (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Barbier (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (ONIDOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vigouroux (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mir (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamot (Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Guillebon (Philippe de)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Ginestous (Georges de)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Fanost (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Coustau (Max)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Perrineau (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Palandri (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Doyard (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baudon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Besson (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Verneuil (Bernard de)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Siret (Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Chibarie (Jean-Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: de Lauzon (Hubert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pissier (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Saulue (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Salabay (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Haquin (Rémy)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamon (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Faure (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Doyard (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Couste (Maurice)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Clavier (Franck)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bonastre (Jean-Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Barthez (Laurent)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vincenot (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baudon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pagesse (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Le Theule (François-Gilles)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pujol (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pontier (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pairaud (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Michel (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Massou (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Levade (Didier)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lalanne (Francis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Girard (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Espil (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Aycaguer (Roger)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Turcan (Régis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Esprit (Luc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Beziat (Yves)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bercelot (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Arnaud (Joël)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: d'Arras (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des importateurs et exportateurs de semences de lin (SNIESLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Riviere (Antoine)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lheureux (Jérôme)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Levasseur (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lagache (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
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nomination
22 Mai 199922/05/1999
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